Dominique Mignon


De: Dominique Mignon
Éco-Mobilier
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A(source BODD)
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Dominique Mignon
Objet:
membres du Conseil national des déchets
3. Collège des professionnels
Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits
suppléants
Groupe:
Conseil national des déchets
suppleant
DEVP1630269A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Dominique Mignon
Eco-mobilier
Objet:
membres du Conseil national des déchets
3. Collège des professionnels
Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits
titulaires
Groupe:
Conseil national des déchets
DEVP1630269A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: MIGNON Dominique
titulaire, représentant Éco-mobilier
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1616747A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201610/10/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.